J.O. 126 du 1 juin 2005       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 25 mai 2005 portant admission à la retraite (conservateurs en chef du patrimoine)

NOR : MCCB0500351A


Par arrêté du ministre de la culture et de la communication en date du 25 mai 2005, M. Pascal, Marcel, Gérard Duhamel, conservateur en chef du patrimoine, est radié des cadres de l'administration et admis à faire valoir ses droits à pension de retraite à compter du 1er juillet 2005.